Chaire UNESCO sur la diversité
des expressions culturelles
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Contribution de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles présentée à la Direction de la politique commerciale sur les services (TMS) d'Affaires mondiales Canada dans le cadre des Consultations publiques sur un modèle d'accord commercial numérique canadien, 13 septembre 2022, 29 pages. Ce document a été préparé par Véronique Guèvremont, Charles Martin et Ivana Otasevic.
Véronique Guèvremont, Laurence Cuny et Ivana Otasevic (dir.), Accéder à soi. Accéder à l'autre. La Convention de l'UNESCO de 2005, la liberté artistique et l'inclusion des personnes migrantes dans les sociétés démocratiques, 2022, 136 pages.
Ivan Bernier, "Protection et promotion de la diversité des expressions culturelles. Retour sur des arguments déjà avancés en faveur de la diversité culturelle dans un texte publié en 2000 par Ivan Bernier et Dave Atkinson", Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, décembre 2020, 62 pages. Également disponible en anglais.
Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic et Hélène Giguère (dir.), Accéder à soi. Accéder à l'autre. La Convention de l'UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l'intégration des migrants, 2021, 160 pages.
Véronique Guèvremont, Ivana Otasevic, L'accessibilité des programmes d'aide et de soutien aux industries culturelles canadiennes par les artistes et autres professionnels de la culture autochtones et appartenant à des minorités visibles, de même que par les organismes les représentant ou collaborant avec ceux-ci, rapport de recherche remis au Ministère du Patrimoine canadien, Mai 2021, 60 pages.
Commentaires de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles sur l'Avant-projet de recommandation sur l'éthique de l'intelligence artificielle de l'UNESCO, remis au Ministère de la Culture et des Communications du Québec, 2 décembre 2020, 8 pages. Ce document a été préparé par Véronique Guèvremont, Clémence Varin et Iris Richer.
Charles Martin, Le statut du jeu vidéo en droit international, TeseoPress, 2020.
Véronique Guèvremont (dir.) et al., Les mesures de la découvrabilité des contenus culturels francophones dans l'environnement numérique: compte rendu des tendances et recommandations, en collaboration avec Octavio Kulesz, Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 2019, 184 pages.
Véronique Guèvremont et Ivan Bernier, Guide de négociation des clauses culturelles dans les accords de commerce, commandé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre de son Plan culturel numérique du Québec, janvier 2020, 88 pages. Le Guide est également disponible en version anglaise.
Commentaires présentés par la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles dans le cadre des Consultations en prévision de négociations éventuelles sur le commerce électronique à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à la Direction de la politique commerciale sur les services (TMS), Affaires mondiales Canada, 25 avril 2019, 26 pages. Ce document a été préparé par Véronique Guèvremont, Ivan Bernier, Ivana Otasevic et Clémence Varin.
Mémoire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles présenté au Groupe d'examen du cadre législatif en matière de radiodiffusion et de télécommunications dans le cadre de son Appel aux observations lancé le 24 septembre 2018, rédigé par Véronique Guèvremont, avec la collaboration de Diane Saint-Pierre, Colette Brin, Clémence Varin et Ariane Deschênes, janvier 2019, 29 pages.
Étude sur la coopération internationale avec les pays africains francophones en vue de mettre en oeuvre la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans l'environnement numérique, rapport co-dirigé par Véronique Guèvremont et Ivana Otasevic, avec la contribution d'Ivan Bernier, commandé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre de son Plan culturel numérique, septembre 2018, 86 pages. L'étude est également disponible en version anglaise.