Séminaire public "Prendre en compte la nature spécifique de la culture dans la négociation et la mise en oeuvre d'engagements en matière de commerce électronique: Pourquoi ? Comment ?"

Salle Jean-Paul Tardif, pavillon La Laurentienne, Université Laval, 31 janvier 2020

Ce séminaire public d’une journée a rassemblé des chercheurs, des décideurs et des représentants de la société civile afin de dresser le portrait de la libéralisation du commerce électronique et de réfléchir à ses implications pour le secteur de la culture. Il a eu plus spécifiquement pour objectif de stimuler une réflexion sur l’opportunité et, le cas échéant, les divers moyens qui sont à la disposition des États pour reconnaitre la nature spécifique des produits culturels numériques dans un contexte de négociation et de mise en œuvre d’engagements en matière de commerce électronique.  
 
Les échanges se sont articulés autour de trois questions abordées au cours de trois panels. Pour chacun des panels, deux intervenants ont proposé d’abord un portrait général de la situation. Dans un deuxième temps, un Groupe de discussion (15 à 18 chercheurs, représentants gouvernementaux, membres de la société civile) ont été invité à réagir aux présentations. Les membres du Groupe ont pu commenter et enrichir les réflexions de commentaires additionnels. Chaque panel s'est terminé par une discussion avec le public et une période de questions.  

Le séminaire a été suivi d’un cocktail de lancement du Guide de négociation des clauses culturelles dans les accords de commerce et de la Base de données des clauses culturelles dans les accords commerciaux régionaux et bilatéraux mise en ligne sur le site de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles. 
 

Panélistes et membres du Groupe de discussion : 
 
Amy Awad (Ministère du Patrimoine canadien)
Ivan Bernier (Université Laval)
Mira Burri (Université de Lucerne)
Céline Castets-Renard (Université d’Ottawa)
Charles-Emmanuel Côté (Université Laval) 
Gilbert Gagné (Université Bishop’s)
Nathalie Guay (Coalition pour la diversité des expressions culturelles)
Véronique Guèvremont (Université Laval)
Philippe Hébert (Ministère des Relations internationales et de la Francophonie du Québec)
Florence Théberge (Ministère de l’Économie et de l’Innovation du Québec) 
Ivana Otasevic (Université Laval)
Richard Ouellet (Université Laval)
Véronique Rocheleau-Brosseau (Ministère de la Culture et des Communications du Québec)
Christine Roy (Affaires Mondiales Canada)
Marie-France Savard (Ministère de la Culture et des Communications du Québec) 
Destiny Tchehouali (Université du Québec à Montréal) 
 

Consulter le programme de l'événement et la biographie des panélistes.  

Pour lire les synthèses des trois panels : 

Panel 1: La libéralisation du commerce électronique : où en sommes-nous ?
Panel 2: Les engagements applicables au commerce électronique: quelles implications pour le secteur de la culture ?
Panel 3: La protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles à l'ère numérique : quelle conciliation
              avec la libéralisation du commerce électronique ?